CONDITIONS GÉNÉRALES

 

1  DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1.1 Les présentes conditions générales s’appliquent à tous les contrats de vente de biens et de services conclus par Home Atelier Pte Ltd, société enregistrée à Singapour, ci-après dénommée « Home Atelier » ou « la Société ». Les présentes conditions générales prévalent sur toute condition mentionnée, proposée ou sur laquelle l’une ou l’autre des parties s’est fondée, que ce soit lors des négociations ou à tout stade des relations entre la Société et l’Acheteur concernant la vente de biens ou de services, sauf si une disposition contraire a été confirmée par écrit par courrier électronique et figurera en conséquence sur la facture d’achat.

1.2 Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre les parties concernant leur objet. L’Acheteur reconnaît qu’il n’a conclu aucun accord sur la base d’une déclaration, d’une garantie ou de toute autre disposition qui ne figure pas expressément dans les présentes conditions générales, et qu’il ne s’y fonde pas, sauf indication contraire claire dans la facture d’achat et confirmation écrite par courrier électronique de la part de la Société. Tout retard ou manquement de notre part à exercer nos droits ne constitue pas une renonciation à l’un quelconque de nos droits. Nous ne serons considérés comme ayant renoncé à nos droits que si nous vous en informons expressément par écrit.

1.3 La Société se réserve le droit de modifier et de mettre à jour les présentes conditions générales à tout moment, sans préavis. Toute modification prendra effet le jour de sa publication. C’est pourquoi nous invitons nos clients à les consulter au moment de l’achat afin de s’assurer qu’ils connaissent les conditions générales les plus récentes. 

1.4  Les caractéristiques du produit présentées  par la Société ou configurées autrement par l’Acheteur ne constituent pas une offre contractuelle contraignante, sauf si elles sont confirmées par écrit et clairement indiquées comme telles sur la facture d’achat après paiement.

1.5 La facture d’achat sera envoyée à l’Acheteur après réception du paiement. Toute divergence figurant sur la facture d’achat doit nous être communiquée par courrier électronique dans les 24 heures suivant son envoi. À défaut, l’Acheteur sera réputé avoir accepté que les descriptions de vente figurant sur la facture d’achat soient exactes et conformes.

2  BIENS

2.1 Toutes les descriptions des biens sont fournies uniquement à titre d’identification et l’utilisation d’une telle description ne constitue pas une vente par description. La Société applique une politique d’amélioration continue des produits et se réserve le droit de modifier les spécifications à tout moment, sans préavis, avant la livraison, pour toute autre spécification, sauf si les spécifications auxquelles il est fait référence sont clairement et spécifiquement indiquées sur la facture d’achat. Cela concerne les cas où une commande a été passée pour un modèle de meuble plus ancien qui est soit en rupture de stock, soit n’est plus commercialisé et sera remplacé par un modèle de meuble amélioré portant le même numéro de modèle, les différences étant mineures et de nature esthétique, dimensionnelle ou fonctionnelle. Cela inclut, sans s’y limiter, les modifications de conception des pieds de canapé et des poignées de penderie. Toute essence de bois spécifique mentionnée pour un meuble est également soumise à disponibilité et peut être remplacée par une essence de bois similaire à notre discrétion, sauf si l’essence de bois est spécifiquement indiquée sur notre facture d’achat.

2.2 Pour tous les meubles dotés de structures en bois. Nous mettrons en œuvre tous les soins possibles
afin de garantir que les dimensions de nos meubles sont conformes aux
dimensions indiquées sur notre fiche produit ou sur nos factures d’achat.
Au cours de la production, compte tenu du haut niveau de savoir-faire manuel requis pour la fabrication de vos meubles, des écarts de longueur et de largeur peuvent survenir dans une limite de plus ou moins 15 % des dimensions indiquées. Les dimensions globales peuvent également varier en raison du choix des tissus et du rembourrage,
tout en conservant le design et le profil d’origine du meuble. Vous acceptez
de laisser à notre équipe de production de meubles toute discrétion en ce qui concerne les
dimensions finales du meuble, dans la limite de cet écart de 15 %.

2.3 Pour tous les meubles personnalisés dotés de structures en bois. Nous mettrons
en œuvre tous les soins possibles afin de garantir que les dimensions des
produits personnalisés sont conformes aux dimensions convenues lors de nos échanges ou indiquées sur nos factures d’achat. Au cours de la production, des écarts de
longueur et de largeur peuvent survenir dans une limite de plus ou moins 13 % des dimensions indiquées, car toutes les structures de meubles personnalisés sont fabriquées manuellement et les dimensions globales peuvent varier en raison du choix des tissus et du rembourrage, tout en conservant le design et le profil d’origine du meuble. Les
dimensions des meubles personnalisés peuvent également devoir être révisées afin de respecter nos
normes de sécurité relatives aux meubles. Vous acceptez de laisser à notre équipe de production de meubles
toute discrétion en ce qui concerne les dimensions finales du meuble, dans la limite de cet écart de 13 %.

2.4 Pour tous nos modèles de meubles dotés de structures en acier ou en métal, y compris,
sans s’y limiter, les canapés et les lits-canapés, des écarts de longueur et de largeur peuvent survenir dans une limite de plus ou moins 10 % des dimensions indiquées. 

2.5 Pour tous nos coussins et coussins de canapé fabriqués sur commande ou personnalisés,
nous mettrons en œuvre tous les soins possibles afin de garantir que leurs dimensions sont
conformes à celles indiquées. Au cours de la production, des
écarts de longueur et de largeur peuvent survenir dans une limite de plus ou moins 20 % des dimensions indiquées, car ces commandes sont fabriquées à la main et les dimensions globales peuvent également varier en raison du choix du tissu et du rembourrage,
tout en conservant le profil d’origine du coussin ou des coussins. 

2.6 Pour tous les meubles fabriqués sur commande ou personnalisés, les dimensions
indiquées, qui incluent le système de rembourrage, par exemple de la mousse haute densité ou
des rembourrages en microfibre, peuvent varier considérablement après utilisation. Cela ne constitue pas un défaut et aucun échange ni remboursement ne sera accordé à ce sujet.

2.7 Le paiement effectué est strictement non remboursable pour les meubles fabriqués sur commande et personnalisés, car la préparation de votre commande aura commencé dès réception du paiement.

2.8 L’acompte versé est strictement non remboursable pour les meubles fabriqués sur commande et
personnalisés. Cela inclut les modèles de meubles dont les couleurs de tissu
ou d’autres détails n’ont pas encore été confirmés, car la préparation de votre commande aura commencé dès réception de l’acompte.

2.9 Pendant la période de promotion des frais de visite à domicile, les frais de visite à domicile ne peuvent être déduits que des achats de canapés (non applicables à tout autre article de mobilier).

2.10 Pour les produits personnalisés ou fabriqués sur commande, la production aura lieu soit
dans nos ateliers de menuiserie en Malaisie, au Vietnam ou en Chine. La Société dispose d’une totale discrétion pour planifier le travail dans les ateliers de menuiserie,
en fonction de la capacité de l’atelier, des ressources humaines et d’autres considérations logistiques.

2.11 Pour tous nos meubles en cuir, les rouleaux de cuir de même code couleur
peuvent varier en raison du processus de teinture d’un lot à l’autre. Par conséquent, si vous commandez plusieurs meubles,
le meuble en cuir peut ne pas présenter exactement la même teinte. La couleur réelle du meuble en cuir
reçu peut également différer des photos figurant sur nos fiches produit pour
les mêmes raisons.

2.12 Pour tous nos meubles rembourrés en tissu, les rouleaux de tissu de même code couleur
peuvent varier en raison du processus de teinture d’un lot à l’autre. Par conséquent, si vous commandez
plusieurs meubles,
le revêtement en tissu peut ne pas présenter exactement la même teinte. La couleur réelle du meuble rembourré en tissu reçu
peut également différer des photos figurant sur nos fiches produit ou de nos échantillons de tissu
pour les mêmes raisons.

2.13 Les tissus de revêtement de canapé figurant sur notre site web
n’incluent pas la base du canapé, qui est revêtue de notre tissu de base pour canapés ou d’un filet de ventilation pour des raisons d’entretien et de ventilation.

2.14 À des fins promotionnelles, des coussins de canapé, des coussins ou tout autre accessoire
peuvent être photographiés avec nos canapés à des fins de marketing et
de promotion. Ces coussins de canapé, coussins ou accessoires ne sont pas fournis avec le canapé, sauf si notre fiche produit l’indique clairement. 

2.15 Pour tous les coussins de canapé et coussins inclus dans votre achat, nous nous réservons le droit de remplacer le type de tissu et le design de tous les coussins de canapé et coussins par un autre type de tissu et design de valeur
équivalente.

2.16 Les coussins de canapé ou coussins indiqués comme offerts sont fournis sous réserve de disponibilité du tissu, de la couleur et du type. Les clients ne peuvent pas choisir le type de tissu ni la couleur du tissu pour les coussins de canapé ou coussins offerts.

2.17 À des fins de marketing et de promotion, les photos de nos meubles publiées
peuvent être modifiées à l’aide d’un logiciel de retouche photo, ce qui peut accentuer leurs caractéristiques, leurs couleurs ou leurs dimensions. Ces photos de marketing et de promotion sont strictement destinées à des fins illustratives. Veuillez consulter nos photos non retouchées de meubles précédemment livrés à nos clients pour obtenir une représentation plus fidèle de ce que vous recevrez.   Si aucune photo non retouchée n’est fournie dans le cadre de nos fiches produit, vous pouvez en demander avant l’achat. Vous pouvez également demander à consulter nos échantillons de tissu afin d’obtenir une représentation plus fidèle de la
couleur du tissu que vous recevrez si la couleur de votre meuble est déterminante dans votre décision d’achat. 

2.18 Pour certains modèles de meubles, des options supplémentaires peuvent être proposées à l’achat. Bien que nous nous efforcions de satisfaire chaque demande d’option dans la mesure du possible, il peut arriver qu’une demande d’option ne puisse être satisfaite en raison de l’état des stocks. Dans ce cas, le montant versé pour l’option supplémentaire sera remboursé et l’achat du meuble sera maintenu. Aucune annulation de commande d’achat n’est autorisée en raison de l’indisponibilité d’une option supplémentaire. 

2.19 Nous proposons une large gamme de services de personnalisation. Pour la personnalisation de la longueur, le profil des meubles aux formes courbes distinctives peut différer de la conception d’origine du meuble, car les dimensions diffèrent de celles du meuble d’origine. Pour la personnalisation du tissu, l’apparence extérieure du meuble personnalisé peut différer de la conception d’origine du meuble en fonction des caractéristiques du tissu personnalisé choisi. Par exemple, les mélanges de lin et de coton présentent un degré d’élasticité plus élevé que les tissus en cuir, et les tissus en daim nécessitent un motif de couture différent en raison de leur épaisseur. Par conséquent, tout cela affectera le profil et la conception du meuble en raison de la manière dont le tissu peut être tendu sur la structure du meuble. Pour tous les meubles personnalisés, nous tenterons de respecter le profil ou les conceptions d’origine du meuble, mais nous ne pouvons garantir qu’il s’agira d’une réplique exacte du profil, de la conception ou des lignes de couture du meuble d’origine.

2.20 Pour un canapé personnalisé selon sa longueur, le nombre de coussins d’assise, y compris le nombre de coussins de dossier, peut varier en fonction de la longueur personnalisée du canapé. Vous acceptez de laisser à notre équipe de production de meubles toute discrétion en ce qui concerne le nombre final de coussins d’assise et de coussins de dossier afin de respecter la longueur personnalisée de votre canapé.

2.21 Pour toutes les demandes de personnalisation des pieds de canapé, si la conception d’origine du canapé comporte des pieds situés ou visibles en dehors de la base du canapé, notre équipe de production de meubles se réserve le droit de modifier ou d’altérer la conception de l’ensemble des panneaux extérieurs du canapé, sans s’y limiter aux panneaux d’accoudoirs du canapé. Pour les clients ayant opté pour une variante sans pieds de canapé, les dimensions globales du canapé devront être ajustées et différeront des dimensions indiquées dans la fiche produit d’origine.p>

2.22 Pour tous les projets de meubles personnalisés, à moins que la spécification ou la caractéristique en question ne figure sur la facture d’achat, vous acceptez que notre équipe de production de meubles dispose d’une discrétion totale et complète pour agir comme elle le juge approprié.

 

3  LIVRAISON

3.1 Tous les paiements en souffrance, le cas échéant, doivent être réglés intégralement avant la planification de la livraison. 

3.2 La Société livrera les biens à l’adresse de livraison pendant les heures d’ouverture de notre équipe de livraison ou de notre prestataire logistique tiers, par tout moyen de transport à la discrétion de la Société, et, si des services d’assemblage sont inclus ou achetés dans le cadre de la vente, les assemblera ou organisera leur assemblage. La Société se réserve le droit d’effectuer des livraisons partielles le jour de la livraison en raison de toute
circonstance imprévue.

3.3 Si une date de livraison est indiquée après que nous ayons reçu la confirmation de nos fournisseurs de composants ou de notre société de transport logistique tierce, nous nous efforcerons d’expédier les biens à cette date, mais nous ne garantissons pas de le faire. Les produits expédiés depuis nos usines à l’étranger sont traités par notre société de transport logistique tierce et arrivent à Singapour par navire porte-conteneurs, sauf ceux provenant de notre usine de Malaisie. Bien qu’elle mette en œuvre tous les efforts possibles pour respecter la confirmation du délai d’expédition, des retards d’expédition peuvent survenir de temps à autre. Nous nous réservons le droit de réviser le délai d’expédition lorsque nous sommes informés par elle de tout retard d’expédition imprévu, car cela affecterait la date de livraison prévue avec vous.

3.4 Le délai de livraison ne constitue pas une condition essentielle du contrat et la Société ne sera pas responsable des pertes consécutives directes ou indirectes subies en raison de tout retard d’expédition.  

3.5 Aucune indemnité ne sera accordée en cas de retard d’expédition, sauf si le retard d’expédition dépasse 120 jours à compter de la date de la facture d’achat. Une indemnité ne sera offerte qu’aux clients qui n’ont ni demandé ni reçu de meubles de prêt de notre part pendant la période de retard d’expédition.

3.6 Les créneaux de livraison sont divisés en 2 créneaux de livraison. Soit un créneau de livraison le matin entre 9h et 12h, soit un créneau de livraison l’après-midi entre 13h et 17h. Les acheteurs peuvent choisir uniquement un créneau de livraison le matin ou un créneau de livraison l’après-midi. Nous ne pouvons pas planifier de livraisons à une heure précise (par exemple, un acheteur demandant une livraison uniquement à 14h) pour toute livraison annoncée comme gratuite ou pour les clients qui  ont acheté notre service de livraison standard.  

3.7 Les clients qui ne peuvent accepter les livraisons qu’à une heure précise peuvent opter pour notre service de livraison Premium. Des frais supplémentaires de 120 $ seront facturés ; ce montant s’ajoutera aux achats des clients ayant souscrit à notre service de livraison standard ou à ceux qui sont éligibles à la livraison gratuite. Nous avons besoin d’un minimum de 2 jours ouvrés pour organiser ce service.

3.8 Pour toutes les livraisons internationales (hors Singapour), la livraison
sera exclusivement assurée par nos prestataires logistiques tiers. Ils
essaieront de livrer à tout moment entre 9h et 21h le jour de la livraison ; nous ne pouvons
pas planifier de livraisons à une heure précise. Toute commande de meubles non
planifiée pour une livraison (la date de livraison ne doit pas dépasser 5 jours après son
arrivée au port) dans les 5 jours suivant l’arrivée au port entraînera des frais quotidiens de 75
dollars de Singapour par mètre cube. Tous les paiements en souffrance doivent être réglés
intégralement avant la planification de la livraison. Cela inclut toutes les taxes
réglementaires telles que les taxes d’importation, les droits de douane et les taxes portuaires imposées à nos prestataires
logistiques tiers. Nos prestataires logistiques tiers se réservent le droit de se
défaire de tout article de mobilier non livré dans les 30 jours suivant son arrivée au port
sans aucune indemnité en votre faveur (la période maximale de stockage payante est de 25 jours
plus 5 jours de stockage gratuits). 

3.9 Pour toutes les livraisons internationales (hors Singapour), vous devrez
assembler et installer vous-même vos meubles achetés. Nos prestataires
logistiques tiers fournissent strictement uniquement des services de livraison ; ils ne
déballeront ni ne sortiront de caisse vos articles de mobilier. Toute livraison manquée entraînera des
frais de livraison manquée de 200 dollars de Singapour. Ces frais de livraison manquée devront
être payés avant la planification de toute livraison future, dans la limite maximale
de 2 livraisons manquées uniquement. Après cela, vous ne pourrez récupérer vos meubles qu’en
vous les retirant vous-même à leur entrepôt ou à l’entrepôt de notre prestataire logistique tiers,
du lundi au vendredi, uniquement entre 13h et 18h. Pour les articles de mobilier nécessitant 3 membres ou plus de notre équipe de livraison pour être livrés par 

3.12 Pour nos services de livraison payante, votre lieu de livraison doit être accessible par
ascenseur (ce qui signifie que vous devez vous trouver au même étage que l’arrêt de l’ascenseur) ou se situer sur
le même niveau que la zone de chargement et de déchargement des marchandises. Si notre équipe de livraison
ne peut pas acheminer les meubles à votre domicile par l’ascenseur au moment de la
livraison (par ex. si les meubles, avec leur emballage de protection ou leur cadre de protection en bois,
ne peuvent pas entrer dans l’ascenseur, si l’ascenseur n’est pas en service à l’arrivée de l’équipe de livraison,
si la gestion de l’immeuble refuse l’accès à l’ascenseur, etc.), nous évaluerons à notre seule discrétion la possibilité de monter les meubles
par les escaliers. Des frais de livraison par escaliers de 50 $ par article et par vol d’escaliers
s’appliqueront. Des frais de livraison par escaliers sont également dus pour le déplacement des
meubles nécessitant l’utilisation d’escaliers à l’intérieur du domicile ou des locaux professionnels de l’acheteur.
Si nous estimons que le transport par escaliers n’est pas réalisable pour quelque raison que ce soit,
l’article sera ramené à notre entrepôt. La commande de meubles
ne pourra alors être retirée qu’en personne par l’Acheteur ou par la société de logistique
désignée par l’Acheteur, à notre entrepôt ou à celui de notre prestataire logistique tiers,
du lundi au vendredi, uniquement entre 13 h et 18 h. Si la livraison d’un meuble par escaliers nécessite 3 membres ou plus de notre équipe de livraison,
une surcharge supplémentaire de 150 $ par vol d’escaliers sera due.  

3.13 Dans le cas où un article manquerait à votre commande (par ex. les pieds d’un canapé)
lors du déballage à votre domicile, la Société s’efforcera de vous livrer l’article manquant
dans les plus brefs délais et sans frais supplémentaires. Dans ce
cas, nos techniciens d’assemblage installeront votre commande à l’exception de la pièce ou des pièces manquantes,
et nous fixerons une autre date pour l’assemblage de la pièce ou des pièces manquantes.    

3.14 Si notre équipe logistique ou notre prestataire logistique tiers se voit refuser
un accès raisonnable à votre domicile (ce qui inclut, sans s’y limiter, l’obligation de
transporter physiquement les articles sur une longue distance depuis le lieu de stationnement du véhicule de livraison),
des frais supplémentaires s’appliqueront et vous seront indiqués sur place, à payer directement à la Société via PayNow. Nous ne sommes pas tenus de
finaliser la livraison de votre commande avant d’avoir reçu le paiement des frais raisonnables
d’accès pour la livraison. Cela s’applique aussi bien aux livraisons gratuites qu’aux livraisons payantes.

3.15 Il incombe à l’Acheteur d’obtenir tous les permis ou autorisations nécessaires
auprès du comité de gestion de l’immeuble avant la date de livraison. Si notre
équipe de livraison se voit refuser l’accès à votre adresse de livraison par la gestion de votre
immeuble ou par le service de sécurité de l’immeuble le jour de la livraison, cela sera considéré comme
une livraison manquée et des frais de livraison manquée s’appliqueront. De plus,
si des dépôts doivent être versés à la gestion de votre immeuble avant la livraison,
vous devrez vous en charger ; notre équipe de livraison ou nos prestataires logistiques tiers
ne sont pas tenus de le faire. Cela inclut la caution
pour le habillage de l’ascenseur, etc. Pour toutes les livraisons, un délai maximal
standard de 30 minutes est accordé, ce qui inclut l’attente de l’approbation écrite de la gestion
ou le temps nécessaire pour obtenir l’autorisation d’utiliser l’ascenseur,
l’habillage de l’ascenseur, etc. Nous nous réservons le droit de reporter la livraison et de facturer des frais de livraison manquée
si le temps d’attente dépasse 30 minutes.

3.16 Nos frais d’habillage d’ascenseur sont fixés à 35 $ et comprennent la récupération, l’installation
et le retour du matériel d’habillage de l’ascenseur. 

3.37 Vous acceptez que toute installation ou tout montage des meubles soit effectué par vous
ou par vos propres prestataires à une date ultérieure si vous demandez à notre équipe de livraison de
ne pas retirer l’emballage ou monter les meubles au moment de la livraison pour quelque raison que ce soit. En
agissant ainsi, vous acceptez également de nous dégager de toute responsabilité en cas de différences ou de dommages accidentels
découverts ultérieurement. Nous ne serons pas non plus responsables des accessoires de meubles mal installés par vous ou votre prestataire,
et nous nous réservons le droit de refuser toute demande de réparation.

3.38 Pour tous les clients qui choisissent de retirer eux-mêmes leurs meubles, vous acceptez que
tout montage ou toute installation des meubles soit effectué par vous ou par vos propres
prestataires. Nous ne serons pas responsables des accessoires de meubles mal installés par vous ou votre prestataire,
et nous nous réservons le droit de refuser toute demande de réparation. 

3.39 Nous ne garantissons aucun des composants de meubles qui ne sont pas installés par notre équipe de livraison de meubles 

3.40 Si vous demandez à notre équipe de livraison de laisser vos meubles à tout autre endroit
que votre domicile, par exemple, mais sans s’y limiter, au rez-de-chaussée de votre maison,
dans une zone commune ou sur un parking, pour quelque raison que ce soit, vous acceptez de nous dégager de toute responsabilité
en cas de dommages accidentels aux meubles et 
aux biens de la zone commune 

3.41 La livraison internationale gratuite, lorsqu’elle est proposée, dépend de l’emplacement géographique de l’adresse de livraison
et peut prendre jusqu’à 6 mois avant que vous ne receviez votre commande de meubles 

 

4  BIENS ENDOMMAGÉS OU DÉFECTUEUX

4.1 Tous les efforts seront déployés pour garantir que les biens que vous avez commandés arrivent sans dommage et sans défaut. Si les biens s’avèrent endommagés ou défectueux à quelque titre que ce soit au moment de la livraison,
vous devez en informer notre équipe de livraison au moment de la livraison et nous en faire part par e-mail le jour même, conformément à nos procédures de réclamation
énoncées dans nos conditions générales.

4.2 Les réclamations pour dommages accidentels signalées après le départ de notre équipe de livraison
ou de nos prestataires logistiques tiers de votre domicile et qui ne peuvent être vérifiées et documentées en personne
ne seront pas acceptées. 

4.3 Si vous choisissez de signer le bon de livraison sans vérifier vos meubles pour quelque raison que ce soit, vous acceptez de nous dégager de toute responsabilité en cas de différences ou de dommages accidentels découverts sur vos meubles après le départ de notre équipe de livraison de votre domicile.

4.4 Si les biens s’avèrent défectueux, nous les remplacerons ou les réparerons afin qu’ils soient conformes aux normes de fabrication. Home Atelier garantit que tous les meubles seront exempts de matériaux et de fabrication défectueux. Les périodes de garantie varient selon le produit.

4.5 Si, pendant la période de garantie, un produit est jugé défectueux en raison d’un défaut de fabrication, Home Atelier réparera ou remplacera la pièce ou les pièces,
au choix de Home Atelier. Notre garantie limitée couvre le remplacement ou la réparation de tout
produit présentant un défaut de fabrication ou de matériau qui n’est pas dû à une usure
normale, à une mauvaise utilisation du produit ou à une caractéristique naturelle du
matériau utilisé. Seuls les frais de transport et de main-d’œuvre sont à payer. Notre garantie limitée
ne couvre pas les coussins en mousse haute densité en raison de l’état du matériau et de sa durée de vie,
qui dépendent fortement de l’utilisation par l’Acheteur. Pour toute couture de tissu,
notre garantie limitée ne couvre que les coutures rompues que nous jugeons ne pas
résulter de dommages accidentels. Les motifs de couture du tissu ne sont strictement pas
couverts par notre programme de garantie limitée.

4.6 Cette garantie n’est pas transférable et tout acquéreur ultérieur achète le produit « tel quel », sans la protection de la garantie. De plus, notre garantie ne couvre pas les produits utilisés à des fins commerciales. Cela inclut les achats de meubles effectués par l’intermédiaire d’un tiers pour des raisons professionnelles (par ex. un agent immobilier qui achète pour un bien locatif).

4.7 Si les biens s’avèrent accidentellement endommagés
pendant la livraison, et selon la gravité des dommages, la visibilité de
la zone endommagée et si les dommages affectent le fonctionnement normal des
meubles, la Société proposera à sa discrétion de réparer, de remplacer ou de
réduire le prix des meubles.

4.8 Dans les cas où la livraison est externalisée à nos prestataires
logistiques tiers et est couverte par la Politique de dommages accidentels, la Société
procédera d’abord à une réclamation auprès de la Politique de dommages accidentels au nom de l’Acheteur
si des dommages accidentels sont constatés au moment de la livraison. Le
processus de réclamation prendra environ entre 4 et 6 semaines. Sauf dans les
cas où les dommages accidentels présentent un risque pour la sécurité, toute proposition de notre part de
réparer ou remplacer le mobilier, ou d’en réduire le prix, ne sera faite
qu’après le traitement et la finalisation de la réclamation au titre de la Politique de dommages accidentels.  

4.9 Pour tous les produits de mobilier fabriqués sur commande et les produits de mobilier
sur mesure, la Politique de dommages accidentels ne couvrira que le coût de la
réparation ou prendra la forme d’une indemnisation en espèces pour tout dommage accidentel,
conformément aux sections pertinentes énumérées ci-dessous. La proposition d’une réparation ou
d’une indemnisation en espèces sera déterminée à notre discrétion. Aucun
remplacement du mobilier acheté ne sera effectué. 

4.10 Pour les dommages causés par des chocs sur les surfaces de mobilier en mousse haute densité, bois, métal et
pierre dont le prix est inférieur à 1 000 $, une
indemnité forfaitaire de 55 $ sera accordée pour toutes les rayures et tous les dommages causés par des chocs de moins de 5 cm, et une
indemnité forfaitaire de 75 $ pour toutes les rayures ou tous les dommages causés par des chocs de plus de 5 cm. L’
indemnité pour les rayures ou les dommages causés par des chocs pour le mobilier dont le prix est supérieur à
1 000 $ sera le double de celle du mobilier dont le prix est de 1 000 $ ou moins. L’indemnité totale
pour les rayures ou les dommages causés par des chocs pour tout produit de mobilier ne peut
dépasser 20 % de son prix facturé.

4.11 Pour les déchirures ou les éraflures sur tout matériau textile du mobilier
dont le prix est inférieur à 1 000 $, une indemnité forfaitaire de 45 $ sera accordée pour les déchirures et
les éraflures de moins de 5 cm, et une indemnité forfaitaire de 65 $ pour les déchirures ou
les éraflures de plus de 5 cm. L’indemnité pour les rayures ou les dommages causés par des chocs pour le mobilier dont le prix est supérieur à 1 000 $ sera le double de celle du mobilier dont le prix est de 1 000 $ ou moins. L’indemnité totale pour les déchirures ou les éraflures pour tout produit de mobilier ne peut dépasser 20 %
de son prix facturé.

4.12 Pour les déchirures ou les éraflures sur tout matériau en cuir du mobilier dont le prix est inférieur à 1 000 $, une indemnité forfaitaire de 55 $ sera accordée pour les déchirures et
les éraflures de moins de 5 cm, et une indemnité forfaitaire de 75 $ pour les déchirures ou
les éraflures de plus de 5 cm. L’indemnité pour les rayures ou les dommages causés par des chocs pour le mobilier dont le prix est supérieur à 1 000 $ sera le double de celle du mobilier dont le prix est de 1 000 $ ou moins. L’indemnité totale pour les déchirures ou les éraflures pour tout produit de mobilier ne peut dépasser 20 %
du prix facturé du mobilier.

4.13 Pour toute déchirure accidentelle du tissu de base du canapé constatée au
moment de la livraison, notre équipe de livraison réparera la déchirure à l’aide d’un ruban adhésif textile.
Aucun remplacement du tissu de base du canapé ne sera effectué pour les déchirures mesurant
moins de 18 cm de large. 

4.14 Pour toute tache ou décoloration sur tout mobilier en tissu ou
en cuir, une indemnité forfaitaire de 45 $ par tache sera accordée pour toutes les
taches constatées au moment de la livraison que nous ne parviendrons pas à enlever
avec succès. L’indemnité totale pour toute tache ou décoloration sur tout produit de mobilier
ne peut dépasser 20 % de son prix facturé. 

4.15 Pour tout mobilier doté de fonctions électroniques, ce qui
inclut, sans s’y limiter, un port de charge USB, des enceintes Bluetooth et des prises électriques, qui s’avèrent défectueux au moment de la livraison. Si notre équipe de mobilier considère que la fonction électronique est irréparable, une indemnité forfaitaire de 80 $ sera versée par fonction électronique non réparable, dans la limite de 10 % du prix facturé dudit mobilier. 

4.16 Pour tous les produits de mobilier en pierre naturelle ou en verre qui sont considérés comme endommagés au-delà de toute réparation lors de la livraison ou de l’installation, une participation aux frais de 20 % sera appliquée, car nous sommes dans l’impossibilité d’assurer tout produit de mobilier en pierre naturelle ou en verre. Le prix d’achat, déduit de 20 %, sera remboursé au client. Aucun remplacement ne sera effectué.

4.17 Pour tous les produits de mobilier contenant des panneaux en verre comme
option payante qui sont considérés comme endommagés au-delà de toute réparation lors de la livraison ou de
l’installation, le coût de l’option payante sera intégralement remboursé. Aucun
remplacement du produit de mobilier doté de l’option de panneaux en verre ne sera effectué. Aucune compensation
ne sera accordée pour le mobilier principal acheté.

4.18 Pour les achats de mobilier effectués avec des bons d’achat, en
partie ou en totalité, toute indemnité pour dommages ou produits défectueux sera versée
uniquement sous forme de bons d’achat

 4.19  Notre programme de garantie limitée ne couvre que le coût des pièces de mobilier qui doivent être remplacées pendant la période de garantie. Cela exclut tous les frais de main-d’œuvre et de transport engagés par nous ou par nos prestataires tiers. Nos frais de main-d’œuvre sont fixés à 150 $ par intervention. Le paiement doit être effectué avant la planification de toute intervention. 

4.20 Notre programme de garantie limitée ne couvre strictement aucun frais d’expédition si la réparation de votre mobilier nécessite son retour à notre
entrepôt pour toute réparation qui ne peut être effectuée sur place, à votre domicile. Des frais d’expédition forfaitaires de 250 $ seront à payer. Le paiement doit être effectué avant la planification de toute intervention. 

4.21 Pour tous nos achats de mobilier à l’international (à l’exception de Singapour), afin d’utiliser
notre programme de garantie limitée sur le mobilier, vous devrez organiser
le transport à vos frais vers notre centre de réparation désigné à Singapour,
sans exception.

4.22 Pour tous les achats de mobilier à l’international (à l’exception de Singapour), nos prestataires
logistiques tiers sont responsables d’un montant maximal de 5 % du prix d’achat de votre
mobilier ou de 200 dollars de Singapour pour tout dommage accidentel causé (le montant le plus faible des deux). En cas de dommages accidentels à votre propriété privée, le reçu d’achat original indiquant clairement la date d’achat, la description de l’article avec le numéro de série ou le numéro de modèle et le prix doit nous être soumis pour toute réclamation au titre de dommages accidentels.

4.23 Pour tous les achats et livraisons de mobilier à Singapour, notre équipe de livraison ou nos prestataires
logistiques tiers sont responsables d’un montant maximal de 5 % du prix d’achat de votre mobilier ou de 200 dollars de Singapour pour tout dommage accidentel causé (le montant le plus faible des deux). En cas de dommages accidentels à votre propriété privée, le reçu d’achat original indiquant clairement la date d’achat, la description de l’article avec le numéro de série ou le numéro de modèle et le prix doit nous être soumis pour toute réclamation au titre de dommages accidentels.

4.24 Sauf indication contraire, tous nos meubles sont assortis de notre programme de garantie
limitée d’un an  

5  PROCÉDURE DE RÉCLAMATION

5.1 Toute réclamation doit être
envoyée par e-mail à support@homeatelier.sg, accompagnée de 2 photos et d’une courte vidéo
du problème, ainsi que du numéro de facture. Veuillez fournir une seule photographie
de l’article dans son ensemble (l’ensemble du mobilier doit être visible sur la photographie). Une
seule photographie en gros plan de la zone défectueuse ou de la zone nécessitant
une intervention ou une réparation. De plus, une courte vidéo du problème avec des explications verbales.
Nous demanderons plus de détails si nécessaire. Si vous avez besoin de notre aide
pour nous rendre sur place à des fins d’évaluation, des frais d’évaluation de 90 $ s’appliqueront
avant que notre équipe de mobilier ou notre prestataire de mobilier ne se déplace. 

5.2 Pour bénéficier de la garantie de votre mobilier,
aucun paiement ne doit être en souffrance. Nous nous réservons le droit de
refuser toute demande d’intervention si des sommes nous sont dues.

6  POLITIQUE DE RETOUR ET DE REMBOURSEMENT

6.1  Nous souhaitons que vous soyez entièrement satisfait de votre
achat. Si vous n’êtes pas satisfait de votre achat, les demandes de remboursement doivent être faites
dans les 30 jours suivant la date de livraison pour être éligibles. Le remboursement exclura
les frais payés pour la livraison, l’assemblage, la livraison par escalier, les frais de remise en stock, les frais d’expédition de retour (pour les commandes internationales), les frais de transaction par carte de crédit et tout autre frais supplémentaire. 

6.2  Tous les produits sont éligibles pour un retour,
un échange ou un remboursement, SAUF les achats suivants : 

i) Produits en liquidation / Ensembles d’exposition / Produits vendus en l’état / Articles à prix promotionnel

ii) Produits personnalisés (y compris la personnalisation de la couleur du tissu) 

iii) Produits fabriqués sur commande

iv) Canapés-lits

v) Cadres de lit et armoires modulaires

vi) Produits qui ont été tachés, visiblement utilisés, lavés, déchirés, cabossés, décolorés, endommagés ou qui présentent des traces de parfum et d’odeurs.

vii) Produits en marbre et en pierre synthétique

6.3 Home
Atelier dispose de sa pleine discrétion pour décider si un article est dans un état
approprié pour un retour et se réserve le droit de refuser tout retour que nous jugeons
inapproprié.

6.4 Des frais de remise en stock de 25 % du prix
que vous avez payé pour l’article seront appliqués.

 Montant remboursé = Prix final payé – Frais (le cas
d’être, par exemple les frais d’assemblage)  -
Frais de remise en stock de 25 % 

6.5 Les remboursements ne peuvent être effectués que par virement bancaire vers tout compte bancaire de Singapour ou via PayNow vers le numéro de téléphone mobile enregistré de l’Acheteur auprès de la Société, au plus tard 5 jours ouvrés après la réception du produit retourné. Nous ne sommes pas en mesure d’effectuer un remboursement en espèces ou par virement bancaire vers tout compte bancaire étranger.

6.6 Une fois le remboursement intégral ou partiel crédité sur votre compte, cela constituera une décharge complète de toutes nos obligations envers vous 

6.7 Une demande de remboursement des frais de visite à domicile ne peut être faite que si  la demande est formulée au moins 48 heures avant l’heure du rendez-vous. Ce remboursement exclura tous les frais de transaction de tout prestataire de paiement tiers tel que les sociétés de cartes de crédit, etc.

6.8 Une demande de modification du calendrier du rendez-vous peut être faite à tout moment, à condition que cette demande soit formulée au moins 48 heures avant l’heure du rendez-vous. Si vous avez réservé un rendez-vous de visite à domicile moins de 48 heures avant l’heure du rendez-vous, le rendez-vous ne peut pas être reporté.

6.9 Conformément à notre promotion de visite à domicile pour 2026, l’intégralité des frais de visite à domicile sera annulée pour les achats de canapés supérieurs à 1 000 $ SGD dans les 30 jours suivant le rendez-vous de visite à domicile.

6.10 Un remboursement pour le jour du rendez-vous de visite à domicile ne peut être demandé que si notre équipe de visite à domicile n’a pas apporté d’échantillons de tissu, d’échantillons de coussins de canapé ou arrive avec plus de 90 minutes de retard pour le rendez-vous. Dans le cas où notre équipe de visite à domicile arriverait avec plus de 90 minutes de retard, vous aurez également le droit de reporter le rendez-vous de visite à domicile. 

6.11 Pour les commandes internationales (tous les pays à l’exception de Singapour) qui sont éligibles à un remboursement, votre remboursement sera traité une fois que nous aurons reçu le produit de mobilier dans notre entrepôt de Singapour. Les frais d’expédition sont à votre charge.

7  ANNULATION PAR NOS SOINS

7.1 Nous nous réservons le droit de ne pas accepter ou d’annuler tout bon de commande si :

i) Nous ne disposons pas de suffisamment de stock pour livrer les marchandises que vous avez commandées

ii) Nous ne livrons pas dans votre région

iii) Un ou plusieurs des produits commandés ont été incorrectement décrits ou tarifés sur le site web ;

iv)La transaction de paiement n’est pas autorisée

v)Bien que nous fassions tout notre possible pour répondre aux demandes de nos clients, des annulations peuvent être nécessaires en raison de catastrophes naturelles, de guerre, de grève, de lock-out, de conflit du travail,
d’incendie, d’inondation, de sécheresse ou d’autres causes indépendantes de notre volonté raisonnable.

7.2 Si nous annulons votre commande, nous vous en informerons par e-mail et vous rembourserons le plus rapidement possible toute somme que vous nous avez versée, telle qu’elle figure sur la facture d’achat, et en tout état de cause dans les
30 jours suivant l’annulation de votre commande. Nous ne serons pas tenus d’offrir toute
indemnité pour le désagrément subi ou pour toute perte que vous pourriez subir en conséquence de cette annulation de commande.

8 INVALIDITÉ

Si une partie de ces conditions générales est inapplicable (y compris toute
disposition par laquelle nous excluons notre responsabilité envers vous), vous acceptez que
l’applicabilité de toute autre partie de ces conditions générales ne soit pas
affectée.

9 PROTECTION DES DONNÉES ET CONFIDENTIALITÉ

9.1 Les informations que vous nous fournissez restent confidentielles et nous nous engageons à
protéger votre vie privée. 

9.2 À ce titre, nous ne pouvons accepter des instructions que depuis le numéro de téléphone mobile principal
associé à votre achat et nous nous réservons le droit d’exclure toute autre personne
que vous-même de notre conversation WhatsApp.

9.3 Vous acceptez que toute photographie prise par notre équipe de livraison à votre domicile
à l’issue de la livraison du mobilier puisse être utilisée sur nos comptes de réseaux sociaux

10 INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

10.1 Sauf accord écrit contraire entre la
Société et l’Acheteur, les présentes Conditions seront incorporées à tous les contrats
de la Société portant sur la vente de biens ou de services et, avec les détails figurant
sur la facture d’achat, constitueront les seules conditions générales selon lesquelles
la vente de biens et de services aura lieu. Toutes les autres conditions générales ou autres
déclarations, écrites ou orales, sont exclues des contrats
entre l’Acheteur et la Société. En cas de conflit ou
d’incohérence entre une condition proposée par l’Acheteur figurant dans une conversation
avec nos conseillers commerciaux et nos conditions générales, les conditions énoncées ici
prévaudront dans la mesure du conflit ou de l’incohérence. 

10.2 Rien de ce qui est dit par un commercial en notre nom ne doit être interprété comme une
modification des présentes conditions générales ou comme une déclaration autorisée
concernant la nature ou la qualité de tout bien mis en vente par nos soins.

10.3 Sauf en cas de fraude ou de déclaration frauduleuse, nous ne pourrons être tenus responsables de
toute déclaration de ce type qui serait inexacte ou trompeuse.

11 LIMITATIONS ET EXCEPTIONS :

11.1 Un usage approprié et une utilisation correcte sont essentiels pour préserver vos droits au titre de notre programme de
garantie limitée. 

11.2 Notre programme de garantie limitée commence à la date de livraison de notre mobilier,
à l’exception du mobilier conservé en entrepôt pendant plus de 2 semaines, pour lequel notre
programme de garantie limitée commence le premier jour de l’entreposage.   

11.3 Le programme de garantie limitée de la Société ne couvre pas les dommages résultant de
la négligence, d’un usage abusif, de l’usure normale ou d’accidents : y compris, sans s’y limiter,
les brûlures, les coupures, les rayures, les déchirures, les éraflures, les marques d’eau, les creux, les dommages causés par les animaux de compagnie
ou la flexion d’une structure en bois due à une charge excessive.

11.4 Nous ne serons pas responsables des dommages causés à la propriété ou des blessures résultant d’une mauvaise
utilisation du mobilier. Par exemple, pousser un mobilier volumineux qui n’est pas conçu
pour être poussé peut entraîner des dommages à la propriété et des blessures. 

11.5 Pour tous les produits en bois naturel, les variations de couleur, de grain et de texture sont
des caractéristiques naturelles des surfaces en bois authentique et sont visibles sur chaque
pièce de bois, ce qui rend chaque pièce unique. Les produits en bois naturel présenteront
des grains, des cicatrices, des nœuds, des fentes et des fissures uniques. Ainsi, les produits en bois peuvent varier
d’un produit à l’autre en termes d’apparence et de couleur et différer de nos photos de présentation.
De plus, le bois étant un matériau naturel et un composant essentiel de la
plupart de nos meubles, de légères variations dans les dimensions du produit livré sont normales.

11.6 Pour tous les produits décrits et présentés comme étant en cuir, la photo du produit
affichée peut représenter du cuir de vachette véritable intégral si le cuir de vachette véritable
est indiqué comme option. Si l’Acheteur choisit toute autre option que le cuir de vachette véritable intégral,
la teinte et la texture de la surface en cuir peuvent varier, car le cuir véritable et le cuir synthétique se teignent différemment avec la même
solution de teinture. 

11.7 Tous les produits de mobilier décrits comme étant en cuir sont fabriqués en cuir PU, également connu
sous le nom de cuir synthétique, sauf indication contraire précisant qu’il s’agit de cuir de vachette véritable. Les produits en
cuir de vachette véritable sont clairement indiqués comme tels sur nos présentations de mobilier
et sur la facture d’achat.  

11.8 Pour tous les produits de mobilier en cuir, il peut y avoir des cicatrices naturelles ou
des taches présentes dans le cadre du processus de fabrication. Celles-ci peuvent se manifester sous la forme de
petits points noirs ronds sur un revêtement en cuir blanc afin de dissimuler toute cicatrice naturelle
du cuir. Il s’agit d’une caractéristique du cuir véritable pendant le
processus de fabrication et ne constitue pas un défaut. Aucun remboursement ni
échange ne sera autorisé pour cette raison.

11.9 Le nombre de plis sur tout produit en cuir dépend de la conception,
de la tension du revêtement ou même de l’emballage de protection. Les plis varient d’un
meuble à l’autre, même pour un même modèle. Les plis ne sont pas considérés comme
un défaut. Aucun remboursement ni échange ne sera autorisé pour cette
raison.

11.10 Le cuir mélangé est défini comme des fibres de cuir véritable mélangées à un liant
en polyuréthane afin d’obtenir notre aspect et notre toucher caractéristiques pour notre gamme en
cuir mélangé.

11.11 Le tissu de base de notre canapé est soumis à un usage normal et raisonnable, à l’usure naturelle et
aux dommages accidentels, qui ne sont strictement pas couverts par notre programme de garantie
sur le mobilier. 

11.12 Pour tous les produits de mobilier personnalisés et fabriqués sur commande, dans le cas où nous
aurions livré la bonne couleur mais le mauvais matériau de revêtement, nous proposerons une
indemnité pouvant aller jusqu’à 20 % du prix d’achat, hors frais supplémentaires
(par exemple les frais de livraison), car tous les produits de mobilier personnalisés et fabriqués sur commande
ne sont ni remboursables ni échangeables.

11.13 Pour tous nos produits dont le système d’amortissement utilise des ressorts ou
de la mousse haute densité, sauf s’il est signalé au moment de la livraison, la charge de la preuve
des défauts incombera à l’Acheteur. En effet, des actes d’utilisation abusive tels que
le pliage, la flexion, la surcharge (par exemple, 3 adultes assis sur un canapé 2 places
conçu pour 2 adultes), la station debout ou les sauts peuvent exercer une contrainte excessive et causer
des dommages permanents aux ressorts du système d’amortissement et à la mousse d’amortissement, qui ne sont pas couverts par notre
garantie limitée. La Société aura pleine et entière
discrétion pour déterminer les faits.

11.14 Notre programme de garantie limitée ne couvre pas les ressorts du canapé, car ils sont
soumis à un usage normal et raisonnable. Tout problème ne sera accepté qu’au
moment de la livraison 

11.15 Notre programme de garantie limitée ne couvre pas la mousse haute densité, car elle est
soumise à un usage normal et raisonnable. Tout problème ne sera accepté qu’au
moment de la livraison 

11.16 Pour les dommages causés par des chocs sur la mousse haute densité au moment de la livraison. Vous acceptez de
laisser à la mousse haute densité jusqu’à 3 semaines pour reprendre sa forme naturelle. L’évaluation des dommages
et les réparations de restauration de la mousse haute densité ne seront planifiées qu’après
3 semaines suivant la livraison.

11.17 Tous les systèmes d’amortissement à ressorts peuvent également présenter
quelques marques du corps à mesure que les couches de revêtement et de confort se tassent, et cela
ne constitue pas une défaillance structurelle ni un défaut de fabrication de votre mobilier. Il s’agit plutôt de
phénomènes normaux indiquant que les matériaux de revêtement et de confort
s’adaptent aux contours de votre corps. Conformément aux
normes internationales, les marques dans les matériaux de revêtement de 1,5 pouce ou
moins ne doivent pas être considérées comme un affaissement de l’amortissement. 

11.18 Toutes les photos non retouchées de nos meubles sont prises afin d’assurer, dans la mesure du possible, une
représentation fidèle des produits. Toutefois, en raison de l’éclairage ou des contraintes liées à la prise de vue,
la couleur réelle du produit peut différer de celle présentée sur la photo.
Cela peut également être dû aux différents réglages de votre téléphone ou ordinateur,
à la résolution de l’écran de votre appareil ou aux conditions d’éclairage de votre environnement au moment de la consultation
de la photo. Les différents lots de tissus de production ou d’échantillons de cuir
peuvent également présenter de légères variations de couleur ou de teinte en raison du processus naturel de teinture. Nous
ne pouvons pas garantir que la couleur visible correspond fidèlement à la couleur réelle du
produit. Si la couleur du meuble est un critère essentiel, nous vous recommandons d’effectuer votre achat
dans un magasin de détail où vous pouvez voir le meuble en personne.
Aucune demande de remboursement ou d’échange fondée sur une inexactitude de la représentation des couleurs dans
nos photos ne sera acceptée. 

11.19 Les différents lots de tissus de production ou d’échantillons de cuir pouvant présenter de légères variations
de couleur ou de teinte en raison du processus naturel de teinture, la couleur que vous pourriez
voir sur nos échantillons de tissu ou de cuir peut différer de celle du
canapé réellement reçu.

11.20 La garantie de la Société ne s’applique pas si le produit est utilisé à l’extérieur, à l’exception des meubles
spécialement conçus pour une utilisation en extérieur.

11.21 Toute modification du produit effectuée par l’Acheteur ou par des tiers non autorisée par Home
Atelier annulera notre programme de Garantie limitée.

11.22 Notre programme de Garantie limitée ne couvre pas les articles achetés en tant que « Modèles d’exposition
» ou désignés comme « TELS QUELS » au moment de l’achat, ni les produits non
achetés directement auprès de Home Atelier.

11.23 La Garantie limitée ne couvre pas les dispositifs électroniques intégrés à nos
meubles, et nous ne proposons aucun service de réparation pour les dispositifs électroniques. En
cas de dysfonctionnement des dispositifs électroniques au moment de la
livraison, une indemnisation forfaitaire de 80 $ par dispositif électronique défectueux sera versée, dans la limite d’une indemnisation maximale de 10 % du prix
facturé du meuble.

11.24 Vous acceptez que la décision de Home Atelier concernant toute réclamation relative à des défauts de
fabrication ou de matériaux soit définitive et sans appel. Toute
décision de réparer ou de remplacer un meuble relève de la seule
discrétion de Home Atelier.

11.25 Tout article réparé dans le cadre de notre programme de Garantie limitée ne sera couvert par la
garantie limitée que pour la durée restante de la garantie initiale. En cas
de remplacement par un article neuf, la Garantie limitée existante prendra
fin et notre programme de Garantie limitée ne sera pas étendu au nouveau meuble
de remplacement. 

11.26 Tous les meubles de remplacement neufs sont disponibles uniquement en retrait en magasin, car
notre programme de Garantie limitée ne couvre aucun frais de livraison.

11.27 Pour toute intervention non couverte par notre programme de Garantie limitée, les frais
débutent à 90 $ et peuvent être modifiés en fonction des articles ou des pièces devant
être entretenus ou remplacés. Home Atelier se réserve le droit d’appliquer
des frais pour des matériaux supplémentaires si les réparations requises impliquent l’
approvisionnement en matériaux non disponibles au moment de la demande. 

11.28 Toutes les réparations et demandes d’entretien peuvent prendre jusqu’à 12 mois, sous réserve de l’
approvisionnement et de la disponibilité des pièces de rechange. Nous nous réservons le droit de refuser
toute demande d’entretien non couverte par notre programme de Garantie limitée
si le délai de réparation risque de dépasser 12 mois.

11.29 Concernant les défauts de fabrication détectés après la fin de notre période de garantie, les frais
des composants en matériaux et des pièces de rechange, ainsi que tous les frais de main-d’œuvre et
de transport (le cas échéant), sont à la charge de l’Acheteur. Toute décision
de réparer ou de remplacer une ou plusieurs pièces relève de la seule discrétion de Home Atelier,
sous réserve de disponibilité.

11.30 Pour tout canapé doté d’une fonction couchage, le cadre du canapé-lit
doit être soumis à une utilisation normale et raisonnable et n’est pas couvert par notre programme de
garantie limitée. Tout défaut doit être signalé à notre équipe de meubles le jour de la
livraison. Sauf indication contraire dans notre facture d’achat ou dans la
fiche descriptive du canapé-lit, tous les canapés-lits ont une limite de poids de 92 kg par assise. Par
exemple, un canapé-lit simple ou super simple a une limite de poids totale de 92 kg,
tandis qu’un canapé-lit de taille Queen ou Super Queen peut supporter un poids combiné
de 184 kg réparti uniformément sur 2 assises.

11.31 Nos canapés-lits ne sont pas conçus pour remplacer de façon permanente un cadre de lit quotidien,
sauf indication contraire. Nos cadres de lit sont dotés de structures de soutien en poutres de bois massif
d’une capacité de 220 kg, contre une limite de poids de 92 kg pour notre canapé-lit super simple. La durée de vie de votre canapé-lit peut être considérablement réduite s’il est utilisé
comme cadre de lit quotidien.

11.32 Tous nos canapés à cadre en bois ont une limite de poids de 92 kg par assise, sauf indication
contraire 

11.33 Frais de livraison par escalier offerts. Si les frais de livraison par escalier
sont offerts, cela est soumis à la possibilité de livrer votre meuble par escalier. Il vous incombe de vous assurer que les dimensions de votre meuble
permettent sa livraison par escalier.

11.34 Home Atelier ou nos prestataires logistiques tiers ne pourront être tenus responsables d’éventuels dommages
accidentels si l’emballage de protection du meuble ou les cadres de protection en bois
du meuble doivent être retirés avant d’entrer dans les locaux du client,
pour quelque raison que ce soit.

11.35 Tous les produits fabriqués sur commande et tous les produits personnalisés sont expédiés depuis nos
usines à l’étranger, sans exception. 

11.36 Tous les cadeaux gratuits offerts par notre Société ne sont pas couverts par notre
programme de Garantie limitée ni par notre politique relative aux dommages accidentels, sans exception. 

11.37 Les coussins de canapé offerts figurant sur la facture d’achat sont déterminés en fonction du
nombre d’assises du canapé. Par exemple, un canapé trois places comprendra généralement
seulement 3 coussins offerts, sauf indication contraire spécifique.

11.38 Tous les cadeaux offerts doivent être retirés dans nos entrepôts désignés,
sans exception. 

11.39 Tous les cadeaux offerts sont soumis à disponibilité et peuvent être remplacés
par d’autres cadeaux sans préavis.  

11.40 Pour tous les articles de mobilier achetés dans le cadre d’une promotion avec remise sur un ensemble,
tous les articles de mobilier de cet ensemble sont strictement
non remboursables et non échangeables. En cas de dommages accidentels
survenant lors de la livraison, que ce soit par notre équipe de livraison ou par nos prestataires
logistiques tiers, nous tenterons soit de réparer les dommages accidentels,
soit de proposer une remise en espèces en compensation des dommages accidentels.
Aucun remboursement ni remplacement d’articles de mobilier achetés dans le cadre d’une remise sur un ensemble
ne sera strictement accepté. 

11.41 Pour tout modèle de meuble présentant une conception incurvée ou toute forme de
conception non linéaire, si le revêtement choisi est un tissu relativement non extensible
comme le cuir, des plis peuvent apparaître sur le cuir aux points de courbure du meuble.
Ceci ne constitue pas un défaut ni un problème de qualité de fabrication. Aucun remboursement
ni retour ne sera accepté pour les meubles fabriqués sur commande et personnalisés,
même si ce motif est invoqué.

11.42 Pour toutes les commandes de meubles personnalisés. En raison de la nature du
processus de personnalisation, de légères variations peuvent apparaître au niveau du design, des dimensions,
des proportions et de la couleur par rapport aux photos présentées dans nos annonces. Bien que
tous les efforts soient déployés pour respecter le design, les dimensions et les proportions d’origine,
ainsi que la couleur, aucun remboursement, remplacement ni remise ne sera accordé si les produits
ne sont pas des répliques exactes des photos présentées dans nos annonces.

11.43 La hauteur d’assise standard de tous nos canapés en stock varie de
40 cm à 45 cm. Nous pouvons accepter des demandes de personnalisation pour des hauteurs de canapé
dépassant cette hauteur d’assise de 45 cm,
à condition que notre équipe de meubles ait déterminé que cela ne compromettrait pas
l’intégrité du cadre du canapé. Toutefois, les canapés dont la hauteur d’assise est supérieure à 45 cm peuvent
présenter un certain effet de balancement en raison de leur hauteur accrue. Ceci ne constitue pas un
défaut ni un problème de qualité de fabrication. Aucun remboursement ni retour
ne sera accepté pour les meubles fabriqués sur commande et personnalisés pour cette raison.

11.44 Pour tous les canapés inclinables achetés à partir du 1er mai 2021 qui utilisent un moteur électrique
pour l’inclinaison et sont couverts par notre garantie. En cas d’impossibilité de faire entretenir ou
réparer le moteur électrique couvert par la garantie, une indemnisation forfaitaire
de 450 $ sera versée pour les modèles dotés de jusqu’à 2 assises inclinables électriquement, et une
indemnisation forfaitaire de 600 $ sera versée pour les modèles dotés de 3 assises ou plus
inclinables électriquement que nous ne sommes pas en mesure d’entretenir ou de réparer. 

11.45 La couleur de couture par défaut de tous nos modèles de canapés inclinables est le blanc, sauf
indication contraire. Toute demande de couleur de couture autre que le blanc est soumise
à disponibilité et peut être rétablie en blanc sans préavis.

11.46 Tous nos canapés inclinables électriques peuvent être placés directement contre le mur
lorsqu’ils ne sont pas utilisés, à l’exception de nos canapés inclinables dotés d’une
base d’assise extensible. Cela s’applique à tous les modèles de canapés fabriqués en 2022 et après. 

11.47 Pour tous nos produits fabriqués en pierre naturelle
(par exemple en marbre, en granit, etc.). En raison de la nature du matériau, les motifs des veines
peuvent varier d’une pièce à l’autre et des fissures naturelles peuvent être présentes.
Ce sont des caractéristiques des plateaux en pierre naturelle telles qu’elles se trouvent dans la nature et ne constituent pas
des défauts. Aucun remboursement, échange ni demande de remise ne sera accepté
en raison des motifs des veines ou des fissures naturelles présentes dans l’un de nos produits en pierre naturelle.
Pour l’achat de 2 ou plus de tables en pierre naturelle, nous ferons de notre mieux pour assortir les motifs des veines
selon la disponibilité des stocks. Aucun échange ni remboursement ne sera accepté
en raison d’une insatisfaction concernant les motifs des veines.

11.48 Pour tous nos produits fabriqués en pierre frittée. En raison de la nature du matériau,
les motifs des veines peuvent varier d’une pièce à l’autre. C’est une caractéristique des produits en pierre
frittée et ne constitue pas un défaut. Aucun remboursement, échange ni demande de remise ne sera accepté
en raison des motifs des veines de nos produits en pierre frittée. Pour l’achat de 2 ou plus de tables en pierre frittée, nous ferons de notre mieux pour assortir les motifs des veines
selon la disponibilité des stocks. Aucun échange ni remboursement ne sera accepté
en raison d’une insatisfaction concernant les motifs des veines.

11.49 Pour tous les plateaux de tables en pierre naturelle, en pierre frittée et en bois. Seule la
face supérieure du plateau en pierre naturelle, en pierre frittée ou en bois peut être
polie.

11.50 Le marbre fritté est défini comme une pierre frittée présentant un motif de marbre sur le
plateau en pierre frittée. Il ne s’agit pas de marbre naturel. La pierre frittée présente des propriétés de résistance à la chaleur
et aux rayures supérieures à celles du marbre naturel. 

11.51 Pour tous nos modèles de tables dotés d’un mécanisme mécanique, par exemple des mécanismes d’extension
permettant d’agrandir le plateau de la table dans différentes positions, y compris tout mécanisme à charnière. En cas d’impossibilité d’entretenir ou de réparer, pour quelque raison que ce soit, un mécanisme mécanique
couvert par la garantie pendant la période de garantie, une indemnisation forfaitaire de 100 $ sera versée pour les tables dont le prix est inférieur à 1 000 $, et une indemnisation forfaitaire
de 150 $ sera versée pour toutes les tables achetées à partir de 1 000 $.

11.52 Pour tous les canapés inclinables, y compris les canapés-lits motorisés achetés à partir du 1er mai 2022,
qui utilisent un moteur électrique et sont couverts par notre garantie. En cas d’impossibilité d’entretenir ou de réparer le moteur électrique du canapé inclinable couvert par la
garantie, une indemnisation forfaitaire de 450 $ sera versée pour les modèles dotés de jusqu’à 2 assises
inclinables électriquement, et une indemnisation forfaitaire de 600 $ sera versée pour les modèles dotés de 3 assises ou plus
inclinables électriquement que nous ne sommes pas en mesure d’entretenir ou de réparer. Pour tous les moteurs électriques de canapés-lits motorisés que nous ne sommes pas en mesure d’entretenir
ou de réparer, une indemnisation forfaitaire de 550 $ sera versée pour toutes les catégories de taille.

11.53 Pour des raisons de sécurité, tous les fauteuils inclinables doivent être entièrement inclinés vers l’arrière jusqu’à la
position d’assise verticale avant de se lever. 

11.54 Nous n’utilisons pas d’or ou d’argent véritable dans nos articles de mobilier, sauf si cela est
spécifiquement indiqué sur notre facture d’achat comme Or Véritable ou
Argent Véritable. Toute mention d’or ou d’argent sur l’une de nos fiches descriptives de mobilier
est obtenue sans utiliser d’or ou d’argent véritable.

11.55 La couleur dorée de l’un de nos modèles de mobilier est obtenue grâce à notre technique exclusive de coloration dorée.
Des décolorations de la couleur dorée peuvent survenir en raison de notre procédé de fabrication exclusif. Ceci ne constitue pas un défaut et
aucun remboursement, échange ni remise ne sera accepté en raison de toute forme de décoloration,
quelle qu’en soit la raison.

11.56 Nous n’utilisons pas de diamants véritables ni d’autres pierres précieuses dans nos articles de mobilier,
sauf indication contraire spécifique sur notre facture d’achat en tant que
Pierre précieuse authentique. Toute mention de diamants dans l’une de nos fiches descriptives ou
descriptions de mobilier est obtenue à l’aide de matériaux synthétiques.

11.57 Pour tout meuble utilisant de la mousse haute densité, la mousse haute densité est
compressible et, par conséquent, son volume peut varier d’un meuble à l’autre.
Ceci ne constitue pas un défaut et aucun remboursement, remplacement ni remise
ne sera accepté pour cette raison. 

11.58 Pour tous les modèles de canapés-lits, notre équipe de mobilier ne réglera l’écart entre
le cadre du canapé-lit et le couchage escamotable que si le canapé-lit ne peut pas
être entièrement déployé pour être utilisé. L’écart de chaque côté du cadre du canapé et
du couchage du canapé-lit peut être légèrement différent afin d’ajuster l’amorti et
la planéité du couchage escamotable. Ceci ne constitue pas un défaut et aucun remboursement,
remplacement ni remise ne sera accepté pour cette raison. 

11.59 La limite de poids par assise d’un canapé correspond à la capacité de charge totale du canapé
divisée par le nombre total d’assises.

11.60 Pour les modèles de mobilier présentant toute forme de conception incurvée, des plis
ou des plis de frottement peuvent apparaître sur le revêtement du canapé au niveau des surfaces incurvées. Ceci ne constitue pas un
défaut et aucun remboursement, remplacement ni remise ne sera accepté pour cette raison.

11.61 Tous les modèles de canapés en L sont personnalisés, car la forme en L peut être demandée
à gauche ou à droite. 

11.62 Notre programme de Garantie limitée couvre uniquement le mécanisme d’engrenages mécaniques et ne couvre
aucun système de fixation en métal ou en bois sur nos meubles, car ceux-ci sont
soumis à une utilisation normale et raisonnable.

11.63 Pour tout modèle de canapé dont la longueur dépasse 220 cm, nous nous réservons le droit de fabriquer le canapé en 2 unités modulaires
afin qu’il puisse entrer dans la plupart des ascenseurs résidentiels.

11.64 Les matelas de remplacement pour canapés-lits sont soumis à la disponibilité des stocks et
la production peut être interrompue à tout moment 

11.65 Notre système de loquets de liaison pour canapés est susceptible d’être modifié, car notre
équipe de production de meubles déterminera le système de loquets approprié pour votre meuble
en fonction de son poids et de sa capacité d’assises, et celui-ci peut différer de la photo de la fiche descriptive. 

11.66 Les canapés dotés d’un système de loquets de liaison peuvent être déséquilibrés et
risquent de basculer s’ils sont utilisés sans ce système.

11.67 Leather-Aire est notre tissu tissé exclusif, conçu pour ressembler au cuir et en avoir l’aspect,
tout en offrant des propriétés déperlantes et résistantes aux rayures. Ces
propriétés peuvent être altérées par l’utilisation de détergents, de produits abrasifs ou de tout agent de nettoyage
agressif.

11.68 Leather-Aire est notre tissu tissé exclusif et ne contient aucun
produit en cuir de vache véritable.

11.69 Tous les produits en cuir nécessitent des soins et un entretien appropriés afin de préserver
l’état du cuir. Par exemple, une crème hydratante pour cuir doit être
appliquée périodiquement afin d’éviter que le cuir ne se craquelle
et ne s’écaille lorsqu’il commence à sécher en raison de facteurs environnementaux externes.
Nous ne sommes pas responsables des craquelures et de l’écaillage du cuir si les soins et l’entretien appropriés
ne sont pas respectés. Les craquelures et l’écaillage ne sont strictement pas couverts par notre programme de Garantie limitée.

11.70 Le paiement des frais de livraison par escalier ne garantit pas que notre équipe de livraison
sera en mesure de livrer votre meuble par escalier. Dans des cas exceptionnels
où nos livreurs jugeront sur place que la livraison de votre meuble risque de les blesser ou d’endommager le meuble,
celui-ci sera livré au rez-de-chaussée ou ramené dans notre entrepôt, et les
frais de livraison par escalier vous seront remboursés dans un délai de 3 jours ouvrés.

11.71 Il vous incombe, en fonction des dimensions de votre meuble,
de vous assurer que celui-ci peut être livré par escalier. Aucun remboursement
ne sera accepté pour les produits de mobilier fabriqués sur commande et personnalisés s’ils ne peuvent pas être livrés
parce que nos livreurs sont dans l’impossibilité de livrer votre meuble par escalier.

11.72 Il vous incombe, en fonction des dimensions de votre meuble,
des dimensions de la porte de votre ascenseur et des dimensions de votre porte d’entrée, de déterminer si votre
meuble peut être livré à votre adresse de livraison. Aucun remboursement
ne sera accepté pour les produits de mobilier fabriqués sur commande et personnalisés s’ils ne peuvent pas être livrés
car ils ne peuvent pas entrer dans votre ascenseur ou votre porte d’entrée.

11.73 Sur la base des mesures de l’entrée de votre adresse de livraison et de la porte de votre ascenseur,
notre équipe commerciale ou logistique peut émettre des recommandations sur la
faisabilité de la livraison de votre meuble. Il ne s’agit que d’une approximation et cela ne constitue pas une garantie.
Il vous incombe, en fonction des dimensions de votre meuble,
des dimensions de votre porte d’entrée et des dimensions de la porte de votre ascenseur, de déterminer
si votre meuble peut être livré à votre adresse de livraison. Aucun remboursement
ne sera accepté pour les produits de mobilier fabriqués sur commande et personnalisés s’ils ne peuvent pas être livrés.

11.74 Notre équipe commerciale peut recommander une gamme de canapés qui peut
permettre à divers robots aspirateurs de pénétrer et de nettoyer la zone au sol
située directement sous votre canapé. Nous ne garantissons pas qu’il sera
nécessairement en mesure de le faire pour votre robot aspirateur en particulier, car les robots
aspirateurs varient en hauteur et en dimensions. Aucun remboursement
ni échange ne sera accepté pour les produits de mobilier fabriqués sur commande et personnalisés
si votre robot aspirateur ne peut pas pénétrer dans la zone au sol sous votre canapé.

11.75 Les prises électriques et les câbles d’alimentation fournis avec votre meuble sont déterminés
par le pays de fabrication. Ils seront conformes aux normes électriques du
pays de fabrication.

11.76 Les câbles et adaptateurs pour ports de charge USB ne sont pas fournis avec votre canapé,
sauf indication contraire spécifique. 

11.77 Tous les tissus résistants aux griffures des chats et Leather-Aire
résistent très bien aux griffures des chats de moins de 15 mois, mais
des griffures peuvent tout de même survenir. L’utilisation de ces tissus et matériaux
est soumise à un usage raisonnable et équitable. Ils sont résistants aux griffures, mais peuvent
néanmoins être griffés. Aucun remboursement ni échange ne sera effectué en raison de marques de griffures.
Les griffures ne sont pas couvertes par notre programme de Garantie Limitée.

11.78 Les plumes synthétiques sont utilisées pour la garniture, sauf indication contraire précisant
l’utilisation de plumes naturelles.

11.79 L’épaisseur du latex est toujours donnée à titre indicatif, car il est de par sa nature
très compressible. 

11.80 La majorité de notre tissu bouclé est tricoté pour obtenir un aspect texturé. Il
est soumis à un usage raisonnable et équitable, et tout défaut d’alignement du tricot
ne sera accepté qu’au moment de la livraison.  

11.81 Tous les systèmes de ressorts, y compris, sans s’y limiter, nos systèmes de ressorts hélicoïdaux ou en serpentin,
sont soumis à un usage raisonnable et équitable. Ils ne sont pas couverts
par notre programme de Garantie Limitée sur les meubles.

11.82 Le cuir vintage vieilli est défini comme étant soit du cuir de vachette véritable, soit du faux
cuir fabriqué pour paraître usé, vieilli et froissé, par opposition à un aspect
neuf et impeccable sans plis. Cela est fait délibérément pour lui donner un
aspect vintage bien utilisé. 

11.83 Notre gamme de tissus déperlants est soumise à un usage raisonnable et équitable et
résiste assez bien à l’absorption de petites éclaboussures d’eau, mais ils peuvent
absorber l’eau s’ils sont directement exposés à l’eau pendant de longues périodes et peuvent
laisser des taches.

11.84 L’inventaire de notre entrepôt en stock change périodiquement sans préavis. Les modèles de meubles
qui ne sont pas en stock sont tous fabriqués sur commande et seront indiqués comme tels
sur votre facture d’achat.

11.85 Afin d’optimiser le temps, certains modèles de meubles seront entièrement ou
partiellement installés avant de vous être livrés. Cette décision sera prise à
la discrétion de notre équipe de meubles.

11.86 Tous les articles de meubles à prix promotionnel, par exemple, mais sans s’y limiter, ceux de la promotion du Nouvel An
chinois, de la promotion Hari Raya, des promotions Deepavali et des promotions 12.12,
ne sont strictement ni remboursables ni échangeables contre d’autres modèles de meubles.

11.87 Le paiement de l’acompte versé pour tous les articles de meubles à prix promotionnel, par exemple, mais
sans s’y limiter, ceux de la promotion du Nouvel An chinois, de la promotion Hari Raya, des promotions
Deepavali et des promotions 12.12, n’est strictement pas remboursable.

11.88 Si un acompte est versé pour réserver un produit de mobilier, vous devez confirmer
tous les détails de l’achat au plus tard 90
jours après le versement de l’acompte, faute de quoi votre commande sera considérée comme
abandonnée et votre acompte sera conservé. 

11.89 Si un paiement du solde est requis avant toute production de meubles, tout
montant impayé dans les 45 jours suivant la date de versement de l’acompte entraînera
la perte de l’acompte, sans aucune exception.

11.90 Tout achat de meubles effectué avec un bon de crédit n’est strictement pas remboursable.

11.91 Sauf indication contraire sur notre annonce, tous les achats de meubles effectués auprès de nous
sont assortis de notre Garantie Limitée de 6 mois.

11.92 Sauf indication contraire de notre part, toutes vos demandes ou instructions doivent être faites
par écrit et nous être communiquées par e-mail ou via WhatsApp. Nous pouvons choisir
d’accepter vos instructions par téléphone, toutefois toute instruction non écrite
nous sera donnée à vos risques et périls, et nous ne serons pas responsables
de toute perte ou tout dommage que vous pourriez subir.

11.93 Pour les achats effectués après 15 h, la facture d’achat ainsi que les conditions générales
ne pourront être envoyées par e-mail que le jour ouvrable suivant. 

11.94 Les communications et avis envoyés par voie électronique, telles que par courrier électronique et
par message WhatsApp, seront considérés comme envoyés et reçus par vous
le jour même. Les communications et avis envoyés par courrier postal seront
considérés comme livrés le jour ouvrable suivant le jour de
l’envoi s’ils sont envoyés par la poste à Singapour, et considérés comme livrés 5 jours après la
date d’envoi s’ils sont envoyés en dehors de Singapour.

11.95 Pour tout produit de mobilier fabriqué sur commande ou personnalisé, si nous avons commis une erreur et
omis une spécification ou une caractéristique du produit indiquée sur notre facture
de vente, la différence de prix correspondant à la spécification ou à la caractéristique omise
sera remboursée intégralement. Aucun remboursement ni échange ne sera effectué en raison de toute omission de spécification
ou de caractéristique pour les produits de mobilier fabriqués sur commande et personnalisés. Aucune indemnité ne sera
non plus versée pour toute perte ou tout coût consécutif direct
ou indirect résultant de l’omission d’une spécification ou d’une caractéristique du mobilier.

11.96 Pour tous les clients utilisant un paiement échelonné, le prix d’achat total de la
commande de meubles doit être payé dans les 90 jours suivant le prélèvement du premier versement,
si le prix d’achat total de la commande de meubles
n’a pas été payé dès le départ. À défaut, nous nous réservons le droit de conserver
les paiements déjà versés et d’annuler votre commande.

11.97 Pour tous les clients ayant versé un acompte afin que notre équipe de production de meubles
commence la fabrication du mobilier en attendant un versement ultérieur au cours de
la production du mobilier. Votre commande sera annulée et votre acompte sera
conservé si le paiement restant convenu n’est pas effectué dans les 30 jours suivant
la date de paiement convenue. 

11.98 Les délais de livraison sont toujours donnés à titre indicatif et sont soumis à
des retards d’expédition. Ils ne tiennent pas compte des jours fériés à Singapour, en Chine ou
en Malaisie, où nos meubles sont fabriqués. Tout jour férié devra être
ajouté à nos délais de livraison estimés. La fermeture la plus longue est celle des
fêtes du Nouvel An chinois. Notre usine de Malaisie fermera pendant une période allant jusqu’à 3 semaines,
tandis que notre usine de Chine fermera pendant une période allant jusqu’à 4 semaines. 

11.99 Les délais de livraison pour tout pays célébrant Hari Raya, mais sans s’y limiter, comme Dubaï
et la Malaisie, pendant le mois précédant et suivant immédiatement Hari Raya. Les délais
d’expédition sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés à tout moment. 

11.100 Toutes les livraisons de meubles à des adresses commerciales impliquent automatiquement
que les meubles sont achetés à des fins commerciales. Notre programme de Garantie Limitée
ne couvre strictement aucun meuble utilisé dans un cadre commercial, sans exception.

11.101  En cas de litige ou de problème concernant
l’un de nos meubles fournis par l’un de nos fournisseurs de meubles que nous ne pourrions
résoudre, vous acceptez de traiter directement le problème avec notre fournisseur de meubles
et de nous exclure de toute procédure judiciaire. 

11.102  En cas de litige ou de problème concernant
l’un de nos prestataires logistiques tiers que nous ne pourrions résoudre,
vous acceptez de traiter directement le problème avec notre prestataire logistique tiers
et de nous exclure de toute procédure judiciaire. Cela inclut les dommages causés à
vos meubles achetés ou à vos biens.

11.103 Les achats internationaux de meubles sont définis comme des achats de meubles livrés
dans un pays autre que celui de fabrication.

11.104 Tous les prix des services figurant dans les présentes conditions générales sont exacts au
moment de leur publication et peuvent être modifiés sans préavis. 

11.105 Nous ne proposons aucun service de prise de photos de meubles dans notre atelier de
production de meubles ni dans nos entrepôts, sans exception. 

11.106 Notre promotion de visite à domicile de 400 $ est valable pendant 30 jours à compter de la date du rendez-vous de visite à domicile pour tout achat de canapé.  

11.107 Tous nos employés ont le droit de ne pas être soumis à aucun comportement ou abus verbal
incluant des menaces de préjudice physique et de violence, des insultes religieuses ou
raciales inappropriées, ou des remarques homophobes ou dérogatoires. Dans ce cas,
nous nous réservons le droit de ne fournir aucun service de livraison, d’assemblage ou
d’élimination de meubles. Tous les frais perçus pour ces services seront
remboursés. Si l’un de ces services est annoncé comme gratuit ou faisant partie d’un
prix forfaitaire pour un ensemble de meubles, un montant fixe de 55 $ sera remboursé au client
et les meubles achetés ne pourront être retirés qu’en personne à notre
entrepôt ou dans l’un de nos entrepôts logistiques tiers. Toute
correspondance ultérieure avec le client se fera exclusivement par e-mail.

12 EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

Home
Atelier publie sur Carousell et sur d’autres plateformes de commerce électronique « en l’état » et ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie de quelque nature que ce soit, qu’elle soit
expresse ou implicite, concernant nos annonces de meubles et leur contenu, et
décline toute déclaration et garantie de cette nature. De plus, la Société ne fait
aucune déclaration ni ne donne aucune garantie quant à l’exactitude, à l’exhaustivité ou à
l’adéquation des informations figurant sur toute plateforme en ligne à quelque fin que ce soit, à l’exception de
notre site Web officiel. Les informations figurant ailleurs peuvent contenir des
inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Toute responsabilité de Home Atelier découlant de
telles inexactitudes ou erreurs est expressément exclue dans toute la mesure permise par la loi.